Chaire Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen
Francisco Balaguer Callejón
Année Académique 2006-2007
Enseignements dispensés
Droit Constitutionnel Européen. Premier semestre de l’année académique 2006-2007. Enseigné par Francisco Balaguer Callejón
La Constitution Européenne. Le système des sources du droit dans le cadre institutionnel et des compétences de l’Union Européenne. Second semestre de l’année académique 2006-2007. Enseigné par Francisco Balaguer Callejón
V Journées sur la Constitution Européenne. 28 et 29 mars 2007.
Dirigées par Francisco Balaguer Callejón et enseignées par :
Ricardo Alonso García (professeur de droit administratif de l’Université Complutense) : <<Problèmes constitutionnels de l’intégration européenne>>. Paloma Biglino Campos (professeur de Droit Constitutionnel. Doyenne de la Faculté de Droit de l’Université de Valladolid) : <<La primauté du Droit communautaire selon la perspective espagnole>>. Alberto López Basaguren (professeur de Droit Constitutionnel de l’Université du Pays basque) : <<La fonction du Droit européen dans le système composé de protection des droit fondamentaux>>. Silvio Gambino (professeur de Droit public de l’Université de Calabre) : <<La protection des droits fondamentaux : le paramètre des principes et des droit fondamentaux dans la jurisprudente constitutionnelle, communautaire et de la Cour européenne des droits de l’homme>>. José Ignacio Torreblanca (Professeur de Sciences politiques. Chercheur dans le domaine de l’Union Européenne du Real Instituto Elcano de Estudios Internacionales) : <<Le futur de la Constitution européenne>>. Carlos Closa Montero (Professeur de Sciences politiques. Sous-directeur du Centro de Estudios Políticos y Constitucionales) : <<Contre l’unanimité : la procédure de ratification des réformes des traités et ses effets >>. Bruno de Witte (Professeur de Droit européen, Institut Universitaire européen de Florence) : ¿Trop de Droit constitutionnel dans l’Union Européenne? Roberto Romboli (Professeur de Droit Constitutionnel de l’Université de Pise) : <<Le rôle du juge national dans le processus d’intégration européenne>> Rossana González González (Professeur de Droit international public et relations internationales de l’Université de Grenade) : <<Citoyenneté et Union Européenne>>. Francisco Balaguer Callejón, (professeur de Droit constitutionnel de l’Université de Grenade et professeur de la Chaire Jean Monnet (en remplacement du professeur Pablo Pérez Tremps, Magistrat du tribunal constitutionnel, qui n’a pu être présent pour des raisons de santé) : <<Constitution européenne et organisation territoriale de l’Etat>>. José Antonio Montilla Martos (professeur de Droit constitutionnel de l’Université d’ Extremadure) : <<Le principe de subsidiarité et la participation régionale dans le traité constitutionnel>>. Clôture des journées. José Rodríguez-Spiteri Palazuelo, embassadeur en misión spéciale pour les projets dans le cadre de l’intégration européenne (en remplacement d’Alberto Navarro González, secrétaire d’Etat aux affaires européennes, qui n’a pu être présent du fait de la survenance d’un autre engagement).
XII Séminaire sur la Constitution européenne, 22 septembre 2006. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation d’Antonio D’Atena professeur de Droit constitutionnel de l’Université Tor Vergata (Roma) <<Les régions et l’Union européenne>>.
XIII Séminaire sur la Constitución Europea, 17 noviembre 2006. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Teresa Freixes Sanjuán, professeur de Droit constitutionnel de l’Université Autónoma de Barcelone et professeur de la Chaire Jean Monnet de Droit constitutionnel européen, <<Valeurs, principes et objectifs dans la constitution européenne>>.
XIV Séminaire sur la constitution européenne, 16 février 2007. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Peter Häberle, professeur de Droit public de l’Université de Bayreuth, <<La crise du traité constitutionnel>>.
XV Séminaire sur la Constitution européenne, 9 mars 2007. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Javier Jiménez Campo, professeur de Droit constitutionnel et secrétaire général du Tribunal constitutionnel, <<La juridiction constitutionnelle en Europe aujourd’hui>>.
XVI Séminaire sur la Constitution européenne, 27 avril 2007. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Giancarlo Rolla, professeur de Droit constitutionnel de l’Université de Gènes, <<Union Européenne et droits fondamentaux>>.
Séminaire sur <<La devolution britannique dans le contexte européen. Nouvelles perspectives>>, 10 mai 2007. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón et enseigné par Richard Cornes et David Marrani, Professeurs de Droit constitutionnel de l’Université d’Essex, Royaume-Uni.
Programme de Doctorat <<Droit constitutionnel européen>> du Departament de Droit constitutionnel de l’Université de Grenade et de la Chaire Jean Monnet de Droit constitutionnel européen de l’Université de Grenade (2005-2007). Programme de Doctorat avec Mention de qualité du Ministère d’Education et de Science. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón avec la participation de :
Gregorio Cámara Villar, Université de Grenade, professeur de Droit constitutionnel ; Ricardo Martín Morales, Université de Grenade, professeur de Droit constitutionnel ; Marcelo Huertas Contreras, Université de Grenade, professeur de Droit constitutionnel ; Enrique Guillén López, Université de Grenade, professeur de Droit constitutionnel ; M. Concepción Pérez Villalobos, Université de Grenade, professeur de Droit constitutionnel.
Master officiel de la Faculté de Droit de l’Université de Grenade : <<Droit constitutionnel européen>>. organisé en collaboration avec la Chaire Jean Monnet de Droit constitutionnel européen et adapté au EEES. Master avec mention de qualité du ministère de l’éducation et des sciences. Année académique 2006-2007. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón avec la participación de:
Peter Häberle, Université de Bayreuth (Allemagne), Université de St. Gallen (Suisse) professeur de Droit public ; Paolo Ridola, Université de La Sapienza (Rome) professeur de Droit constitutionnel ; Javier Jiménez Campo, professeur de Droit constitutionnel ; Antonio D'Atena, Université Tor Vergata (Rome) professeur de Droit constitutionnel ; Giancarlo Rolla, Université de Génova, professeur de Droit constitutionnel ; Teresa Freixes Sanjuán, Université Autónoma de Barcelone, professeur de Droit constitutionnel et professeur de Droit constitutionnel européen de la Chaire Jean Monnet ; Angel Rodríguez, Université de Malaga, professeur de Droit constitutionnel ; Ricardo Chueca, Université de La Rioja, professeur de Droit constitutionnel ; José Antonio Montilla Martos, Université d’Extremadure, professeur de Droit constitutionnel, titulaire d’un module Jean Monnet ; José Sánchez López, Université de Grenade, professeur de Droit constitutionnel ; Agustín Ruiz Robledo, Université de Grenade, professeur de Droit constitutionnel ; Ricardo Martín Morales, Université de Grenade, professeur de Droit constitutionnel ; Marcelo Huertas Contreras, Université de Grenade, professeur de Droit constitutionnel ; José María Porras Ramírez, Université de Grenade, professeur de Droit constitutionnel ; José Ángel Marín Gómez, Université de Jaén, professeur de Droit constitutionnel ; Baldomero Oliver León, Université de Grenade, professeur de Droit constitutionnel ; Juan Francisco Sánchez Barrilao, Université de Grenade, professeur de Droit constitutionnel ; Enrique Guillén López, Université de Grenade, professeur de Droit constitutionnel ; M. Concepción Pérez Villalobos, Université de Grenade, professeur de Droit constitutionnel ; M. Dolores Martínez Cuevas, Université de Grenade, professeur de Droit constitutionnel ; Susana Ruíz Tarrías, Université d’Almería, professeur de Droit constitutionnel ; Miguel Azpitarte, Sánchez, Université de Grenade, professeur de Droit constitutionnel ; Adoración Galera Victoria, Université de Grenade, professeur de Droit constitutionnel ; Sixto Sánchez Lorenzo. Université de Grenade, professeur de droit international privé ; Rafael Barranco Vela, Université de Grenade, professeur de droit administratif ; María José Fernández Pavés, Université de Grenade, professeur de droit financier ; Leonardo Sánchez-Mesa, Université de Grenade, professeur de Droit administratif ; Miguel Angel Recuerda Girela, Université de Grenade, professeur de Droit administratif.
II Journées internacionales innovation technologique et droit, organisées par la Chaire Jean Monnet avec le département de Droit administratif de l’Université de Grenade et avec la participation de :
Rafael Barranco Vela, professeur de Droit administratif de l’Université de Grenade: <<Innovation technologique et Droit>>; Abraham Drassinower, Chair in the Legal, Ethical and Cultural Implications of Technological Innovation. Director del Centre for Innovation Law and Policy Université de Toronto: <<Authorship as Public Address: On the Distinction between Authors, Inventors and Trade-Mark Owners>> ; Elena Díaz Jorge, professeur d’histoire de l’art, Vice Recteur du patrimoine des infrastructures et équipements de l’Université de Grenade <<Nouvelles Technologies dans la gestion et la difusión du patrimoine culturel universitaire>> ; José Castillo Ruiz, professeur d’histoire de l’art, Université de Grenade, membre de la Comisión provinciale du patrimoine historique : <<Implantation de nouvelles Technologies et patrimoine>> ; Leonardo Sánchez-Mesa Martínez Profesor professeur de Droit administratif, Université de Grenade: <<Les nouvelles Technologies dans la règlementation du patrimoine culturel>> ; Miguel Ángel Recuerda Girela, professeur de Droit administratif de l’Université de Grenade: <<Sécurité alimentaire et principe de précaution>> ; Miguel Pasquau Liaño, Magistrat du Tribunal supérieur d’Andalousie, professeur de Droit civil, Université de Grenade : <<Innovation et responsabilité>> ; María Asunción Torres López, professeur de Droit administratif de l’Université de Grenade <<Innovation et Droit dans le secteur des télécommunications>> ; Juan J. Gutiérrez Alonso, chercheur doctorant du département de Droit administratif de l’Université de Grenade, <<La clause de progrès et l’innovation de la technologie>> ; Bernd van der Meuleun, Professor Law and Governance, Wageningen University, Director, European Institute for Food Law : <<The impact of EU Food Law on competitiveness and innovativeness of the European Food Industry>> ; Jean-Bernard Auby Professeur de Droit Public Sciences Po, Paris, Directeur de la Chaire Mutations de l'Action Publique et du Droit Public : <<Legal Globalization and Risk Society>> ; Benigno Pendás García, professeur d’histoire des idées politiques, Université Complutense de Madrid, Letrado de las Cortes Generales : <<Culture, technologie et Droit>>; José Luís Serrano Moreno, professeur de philosophie du Droit, Université de Grenade : <<Droit et société du risque>> ; Pablo Vázquez Vega, professeur d’économie appliquée, Université Complutense de Madrid : <<Perception des risques et impact économique>> ; Antonio López Hernández, professeur d’économie financière et comptabilité, Université de Grenade : <<e-Administration et gestion publique>> ; Ana del Moral García, professeur de Microbiologie, Université de Grenade : <<Clonage : technique et éthique>> ; Francisco J. Durán Ruiz, chercheur doctorant, Université de Grenade : <<Droit, dopage et génétique>> ; Jesús Bobo Ruíz, professeur de Droit administratif, Université de Grenade : <<La protection des données génétiques>>. Tables rondes présidées par : Francisco Balaguer Callejón, professeur de Droit constitutionnel, Université de Grenade, professeur de la Chaire Jean Monnet : <<Table ronde sur le patrimoine et l’innovation technologique>> ; Rafael Barranco Vela, professeur de Droit administratif, Université de Grenade, <<Table ronde sur les aliments et le Droit à l’alimentation>> ; Estanislao Arana García, professeur de Droit administratif, Université de Grenade, <<Table ronde sur la régulation, l’innovation et la responsabilité>> ; José Luís Valverde, professeur de législation pharmaceutique, Université de Grenade, professeur de la Chaire Jean Monnet, <<Table ronde sur les médicaments et le Droit pharmaceutique>> ; Luís Ortega Álvarez, professeur de Droit administratif, Université de Castilla-La Mancha, professeur de la Chaire Jean Monnet: <<Table ronde sur le gouvernement, le risque et l’économie>>.
Impact de l’enseignement dispensé
Au sein de l’Université :
Activités de Francisco Balaguer Callejón comme professeur de la Chaire Jean Monnet:
Conferences, seminaires, cours pour doctorants
1. <<Le statut d’Andalousie>>, conférence impartie dans le cadre des cours d’été de l’Université Miguel Hernández de Elche sur <<Les dernières réformes statutaires dans le cadre de la constitution espagnole>>, Torrevieja (Alicante), 28 juin 2006.
2. <<L’Andalousie dans le futur de l'État Autonome >>, conférence impartie dans le cadre des cours d’été de l’Université d’Extremadure, sur <<Le futur de l’Etat Autonome>>, Assemblée d’Extremadure, Mérida, 5 juillet 2006.
3. <<Sources du Droit européen>>, conférence impartie dans le cours Constitution Européenne et Constitution espagnole, dans le cadre de l’ecole Complutense d’été 2006, Université Complutense, Madrid, 11 juillet 2006.
4. <<Relations entre le Droit européen et le Droit interne>> conférence impartie dans le cours Constitution européenne et constitution espagnole, dans le cadre de l’école Complutense d’été 2006, Université Complutense, Madrid, 12 juillet 2006.
5. <<Les communautés autonomes et le Droit européen>> conférence impartie dans le cours La Constitution européenne et la constitution espagnole, dans le cadre de l’école Complutense d’été 2006, Université Complutense, Madrid, 12 juillet 2006.
6. <<Auf dem Weg zu einer europäischen Verfassung?>>, Conférence impartie à l’Institut für Öffentliches Recht der Universität Bonn, Bonn (Allemagne), 18 juillet 2006.
7. <<Les relations de la Communauté autonome d’Andalousie avec d’autres entités publiques>>, dans les Journées sur La réforme du statut d’Autonomie de l’Andalousie, organisées par l’Institut andalou d’administration publique, Grenade, 18 octobre 2006.
8. <<Statuts d’autonomie et cadre de financement des communautés autonomes>>. Conférence d’ouverture des premières Journées sur Droit constitutionnel et pluralisme territorial “Le processus de réforme des statuts d’autonomie, la réforme dans la communauté autonome de Castille et Léon” organisées par le département de Droit constitutionnel de l’Université de Valladolid, avec le parrainage du Ministère de l’Education de l’Assemblée de Castille et Léon et de l’Université de Valladolid. Valladolid, 19 octobre 2006.
9. <<Le Corti costituzionali e il processo di integrazione europea>> en el Convegno Annuale in occasione del cinquantenario della Corte Costituzionale <<La circolazione dei modelli e delle tecniche del giudizio di costituzionalità in Europa>>, organisé par l’Associazione Italiana dei Costituzionalisti con el patrocinio de la Corte Costituzionale della Repubblica Italiana. Università degli Studi di Roma “La Sapienza”, 28 octobre 2006.
10. <<Le Traité établissant une constitution pour l’Europe>>. Cours pour doctorants impartis dans le cadre du Master officiel de la Faculté de Droit de l’Université de Grenade <<Droit constitutionnel européen>>. Troisième cycle officiel en Droit, organisé en collaboration avec la Chaire Jean Monnet de Droit constitutionnel européen et adapté au EEES. Master avec mention qualité du Ministère d’éducation et de sciences. Année académique 2006-2007, sessions le 21 et 22 novembre 2006 et le 26 et 27 février 2007.
11. <<Stato autonomico e integrazione europea>>. Conférence impartie dans le Dottorato di ricerca in Teoria dello Stato e istituzioni politiche comparate. Università di Roma La Sapienza. Mardi 12 décembre 2006.
12. <<La réforme de l'État Autonome dans le cadre constitutionnel et européen>>, Conférence impartie lors de la Tournée sur la réforme du statut d’autonomie de l’Andalousie, organisée par l’Ecole universitaire d’Osuna de l’Université de Séville, avec le parrainage de l’Assemblée d’Andalousie. Osuna, 31 janvier 2007.
13. <<Le processus d’intégration européenne et sa crise actuelle>>, dans le cadre de l’Espagne dans l’Union Européenne, cours organisé par l’Ecole universitaire d’Osuna de l’Université de Séville. Osuna, 5 mars 2007.
14. <<La Constitution européenne et le futur de l’Europe>>, conférence impartie lors des Journées de célébration du Tour européen, organisées par l’Université d’Extremadure. Cáceres, 9 mai 2007.
15. <<Le statut d’autonomie d’Andalousie dans le cadre de l'État Autonome>>, Conférence d’ouverture des Journées sur le traitement des questions socio-professionnelles dans le Statut d’autonomie d’Andalousie, organisées par le Conseil andalou des relations de travail. Grenade, 14 mai 2007.
16. <<Constitution et Union Européenne>>, cours pour doctorants impartis à l’Université d’Alicante, dans le programme Constitution européenne et droits fondamentaux, Alicante, 1er juin 2007.
17. <<La constitution politique de l’Europe>>, conférence présentée au congrès internacional Le prospettive della Costituzione per l’Europa un bilancio del semestre tedesco di Presidenza dell’Unione, organisé par la Facoltà di Economia de la Università degli studi <<La Sapienza>> de Rome. Rome, 8 juin 2007.
18. <<Fondements sociaux, politiques et juridiques du statut d’autonomie pour l’Andalousie>>, lors des Journées sur Le statut d’autonomie d’Andalousie de 2007, organisées par l’Institut andalou d’Administration publique, Grenade, 14 juin 2007.
Thèses doctorales en cours sur l’integration européenne
Directeur : Francisco Balaguer Callejón.
1.-Jorge Jiménez Martín : <<Le rôle du juge dans l’ordre juridique espagnol : le principe de légalité et la capacité pour créer le droit, la perspectiva du droit constitutionnel européen>>.
2.-Mª Soledad Sánchez Merino : <<Le principe de réserve de loi dans le traité constitutionnel>>.
3.-Pedro Serrano León : <<Le règlement délégué dans le Traité constitutionnel>>,
4.-Luis Felipe Medina Rey : <<Le principe d’autonomie institutionnelle et la distribution des compétences entre l’Union Européenne, l’Etat et les Communautés autonomes>>.
5.-Angelo Schillaci (doctorant en <<Teoria dello Stato e istituzioni politiche comparate>> à l’Université de Rome <<La Sapienza>> ; doctorant en <<Droit constitutionnel européen>> à l’Université de Grenade) : <<Engagements internationaux et paramètres de constitutionnalité>>, codirigé par le professeur Dr. Paolo Ridola, Université de la Sapienza, Rome.
6.-Augusto Aguilar Calahorro, <<Le principe de primauté du Droit européen>>.
7.- Hugo César Araújo de Gusmão, <<Poder constituyente e integración internacional>>.
Autres activités
-Coordinateur du programme de doctorat <<Droit constitutionnel européen>> du département de Droit constitutionnel de l’Université de Grenade et de la Chaire Jean Monnet de Droit constitutionnel européen de l’Université de Grenade (2005-2007). Programme de Doctorat avec mention qualité du Ministère de l’Education et des Sciences.
-Coordinateur du Master officiel de la Faculté de Droit de l’Université de Grenade : <<Droit constitutionnel européen>>. Troisième cycle officiel en Droit, organisé en collaboration avec la Chaire Jean Monnet de Droit constitutionnel européen et adapté au EEES. Master avec mention de qualité du Ministère de l’Education et des Sciences. Année académique 2006-2007.
A l'extérieur de l'université :
Instances locales, régionales, nationales :
- Participation au groupe de travail sur Le futur de l’Union Européenne, Real Instituto Elcano de Estudios Internacionales y Estratégicos, Madrid, session du 6 novembre 2006. Séminaire avec le président du Parlement européen et session sur le futur du Traité constitutionnel.
- Participation au groupe de travail sur Le futur de l’Union Européenne, Real Instituto Elcano de Estudios Internacionales y Estratégicos, Madrid. Présence à la présentation du rapport final du Groupe : <<Le futur de la Constitution européenne : options pour l’Espagne>>. Madrid, 25 janvier 2007.
- Participation au groupe de travail sur Le futur de l’Union Européenne, Real Instituto Elcano de Estudios Internacionales y Estratégicos. Madrid, session du 8 mai 2007.
- Intervention lors de la table ronde Débattant l’Europe, à la Tournée sur les 50 ans du Traité de Rome : 50 ans construisant l’Europe, organisé par la UNED et subventionnée par le secrétariat d’Etat aux affaires européennes, Madrid, 11 juin 2007.
Autres activités
1.-Directeur de la Revista de Derecho Constitucional Europeo. http://www.ugr.es/~redce.
2.-Chercheur principal du groupe d’investigation <<Andalousie, l’Union Européenne et l’Etat social>>, subventionné par les aides au développement de l’investigation et du développement technologique, Junta de Andalucía.
3.-Chercheur principal du projet d’investigation BJU2003-06526 : <<Le processus de constitutionnalisation de l’Union Européenne>>. Projet subventionné par le secrétariat d’Etat de politique scientifique et technologie du Ministère de la Science et de la Technologie par la résolution du 29 juillet 2003, pour une durée de trois ans.
4.- Chercheur principal du projet d’investigation d’Excellence : <<Les réformes constitutionnelles et statutaires dans le cadre de l’Union Européenne>>. Junta de Andalucía, pour une durée de trois ans (2005-2008).