Chaire Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen
Francisco Balaguer Callejón
Année Académique 2007-2008
Enseignements dispensés:
Droit Constitutionnel Européen, 60 hrs., optionnel (enseignement de libre configuration spécifique), premier et deuxième cycle, 61 étudiants. Premier semestre de l’année académique 2007-2008.
Enseigné par Francisco Balaguer Callejón
La Constitution Européenne. Le système des sources du droit dans le cadre institutionnel et des compétences de l’Union Européenne, 60 hrs., optionnel (enseignement de libre configuration spécifique), premier et deuxième cycle , 39 étudiants. Second semestre de l’année académique 2007-2008.
Enseigné par Francisco Balaguer Callejón
VI Journées sur la Constitution Européenne, 20 hrs., optionnel (libre configuration), premier, deuxième y troisième cycle, 70 étudiants. 11 et 12 mars 2008.
Dirigées par Francisco Balaguer Callejón et enseignées par : Lucio Pegoraro (Professeur de Droit Constitutionnel italien et comparé de l’Université de Bologne) : <<L’impact du droit européen sur les recherches en droit constitutionnel et comparé>>. Manuel López Escudero (Professeur de Droit Internacional Public de l’Université de Grenada et Professeur Jean Monnet: <<L’Union économique et monétaire après le Traité de Lisbonne>>. Silvio Gambino (Professeur de Droit Constitutionnel italien et comparé de l’Université de Calabre) : <<Les droits sociaux et l’Union Européenne>>. Roberto Miccù (Professeur de Droit Constitutionnel de l’Université “La Sapienza” de Rome) : <<Homogénéité et identités plurielles dans la Constitution composée européenne>>. Eleonora Ceccherini (Maître de conférences de l’Université de Sienne) : <<La nouvelle structure institutionnelle de l’Union Européenne>>. Gonzalo Maestro Buelga (Professeur de Droit Constitutionnel de l’Université du Pays Basque) : <<La Constitution economique européenne>>. Lorenzo Chieffi (Professeur de Droit Public de La Seconde Université de Naples) : <<Le rôle des autonomies territoriales dans le cadre des récenos développements du procesus d’intégration européenne>>. Enoch Albertí Rovira (Professeur de Droit Constitutionnel de l’Université Centrale de Barcelone) : <<Les régions dans l’Union Européenne>>. Guerino D´Ignazio (Professeur de Droit Constitutionnel italien et comparé de l’Université de Calabre) : <<Autonomie territoriale et principe de subsidiarité dans le labyrinthe constitutionnel européen : la nouvelle étape du Traité de Lisbonne>>. Andrea De Petris (Elève boursier chercheur LUISS. Guido Carli, Roma) : <<Liberté et sécurité dans la jurisprudence constitutionnelle européenne>>. Paloma Biglino Campos (Professeur de Droit Constitutionnel. Doyenne de la Faculté de Droit de l’Université de Valladolid) : <La position des citoyens dans l’Union Européenne>>. Angelo Antonio Cervati (Professeur de Droit Constitutionnel. Université La Sapienza de Rome) : Conférence de clôture. Clôture des Journées. Alberto Navarro González, Secrétaire d’Etat aux Affaires Européennes.
XVII Séminaire sur la Constitution Européenne, 2 hrs. Optionnel, 10 étudiants, 22 février 2008, premier, deuxième et troisième cycle. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation d’Antonio D’Atena professeur de Droit constitutionnel de l’Université Tor Vergata (Rome) <<Les régions et l’Union européenne>>.
XVIII Séminaire sur la Constitution Européenne, 2 hrs. Optionnel, 10 étudiants, 10 mars 2008, premier, deuxième et troisième cycle. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Giancarlo Rolla professeur de Droit constitutionnel de l’Université de Gènes <<Union Européenne et Droits fondamentaux>>.
XIX Séminaire sur la Constitution Européenne, 2 hrs. Optionnel, 10 étudiants, 24 mars, premier, deuxième et troisième cycle. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Teresa Freixes Sanjuán, Professeur de Droit Constitutionnel de l’Université Autonome de Barcelona et Professeur Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen, <<Valeurs, principes et objectifs dans le traité de Lisbonne>>.
XX Séminaire sur la Constitution Européenne, 2 hrs. Optionnel, 15 étudiants, 11 avril 2008, premier, deuxième et troisième cycle. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Peter Häberle, Professeur de Droit Public de l’Université de Bayreuth, <<La valeur de l’autonomie comme élément de la culture constitutionnelle commune européenne>>.
XXI Séminaire sur la Constitution Européenne. 2 hrs. Optionnel, 15 étudiants, 11 avril 2008, premier, deuxième et troisième cycle. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Miguel Poiares Maduro, avocat général du Tribunal de Justice de l’Union Européenne, <<Interpreting European Law: Judicial Adjudication in a Context of Constitutional Pluralism>>.
XXII Séminaire sur la Constitution Européenne. 2 hrs. Optionnel, 10 étudiants, 9 mai 2008, premier, deuxième et troisième cycle. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón, avec la participation de Javier Jiménez Campo, Professeur de Droit Constitutionnel et Secrétaire General du Tribunal Constitutionnel, <<La juridiction constitutionnelle en Europe aujourd’hui>>.
Institutions de Droit communautaire, José Antonio Montilla Martos, professeur de Droit constitutionnel de l’Université de Grenade et Adoración Galera Victoria, doctorant de l’Université de Grenade (sous la direction de Francisco Balaguer Callejón), 2 cours obligatoires de 70 hrs. chacun, respectivement 109 et 50 étudiants.
Master officiel de la Faculté de Droit de l’Université de Grenade : <<Droit constitutionnel européen>>. 3ème cycle officiel en Droit, organisé en collaboration avec la Chaire Jean Monnet de Droit constitutionnel européen et adapté à l’EEES. Master avec mention de qualité du ministère de l’éducation et des sciences. 60 crédits ECTS, optionnel, 15 étudiants, troisième cycle. Année académique 2007-2008. Dirigé par Francisco Balaguer Callejón avec la participation de:
Peter Häberle, Université de Bayreuth (Allemagne), Université de St. Gallen (Suisse), Professeur de Droit Public ; Paolo Ridola, Université de La Sapienza (Rome) Professeur de Droit Constitutionnel ; Javier Jiménez Campo, Professeur de Droit Constitutionnel ; Antonio D'Atena, Université Tor Vergata (Rome) Professeur de Droit Constitutionnel ; Giancarlo Rolla, Université de Gènes, Professeur de Droit Constitutionnel ; Teresa Freixes Sanjuán, Université Autonome de Barcelone, Professeur de Droit Constitutionnel et professeur Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen ; Rainer Arnold, Professeur de Droit Public de l’Université de Regensburg et Professeur Jean Monnet ; Juan Fernando López Aguilar, Professeur de Droit Constitutionnel de l’Université de Las Palmas de Grande Canarie et Professeur Jean Monnet ; Angel Rodríguez, Université de Malaga, Professeur de Droit Constitutionnel ; Ricardo Chueca, Université de La Rioja, Professeur de Droit Constitutionnel ; José Antonio Montilla Martos, Université d’Extrémadure, Professeur de Droit Constitutionnel, Titulaire d’un module Jean Monnet; José María Porras Ramírez, Université de Grenade, Professeur de Droit Constitutionnel ; Manuel Bonachela Mesas, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; José Sánchez López, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; Agustín Ruiz Robledo, Université de Granada, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; Ricardo Martín Morales, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; Marcelo Huertas Contreras, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; José Ángel Marín Gómez, Université de Jaén, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; Baldomero Oliver León, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; Juan Francisco Sánchez Barrilao, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; Enrique Guillén López, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; M. Concepción Pérez Villalobos, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; Miguel Azpitarte, Sánchez, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel; M. Dolores Martínez Cuevas, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; Susana Ruíz Tarrías, Université d’Almería, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel; Adoración Galera Victoria, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Constitutionnel ; Sixto Sánchez Lorenzo. Université de Grenade, Professeur de Droit International Privé ; Rafael Barranco Vela, Université de Granada, Professeur EU de Droit Administratif ; María José Fernández Pavés, Université de Grenade, Maître de Conférence de Droit Financier ; Leonardo Sánchez-Mesa, Université de Grenade, Maître de conférences de Droit Administratif; Miguel Angel Recuerda Girela, Université de Grenade, Maître de conférences de Droit Administratif.
Impact de l’enseignement dispensé
Au sein de l’Université :
Activités de Francisco Balaguer Callejón comme professeur de la Chaire Jean Monnet:
Conférences, séminaires, cours pour doctorants
1. <<Le Traité établissant une Constitution pour l’Europe dans le contexte du Droit Constitutionnel Européen>>. Cours pour doctorants imparti dans le Master Officiel de la Faculté de Droit de l’Université de Grenada : <<Droit Constitutionnel Européen>>. 3ème cycle officiel en Droit, organisé en collaboration avec la Chaire Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen et adapté à l’EEES. Master Officiel avec mention de qualité du Ministère de l’Education et des Sciences. Année académique 2007-2008. Sessions des 26 et 27 novembre 2007 et du 26 mars 2008.
2. <<Prospettive metodologiche del diritto costituzionale europeo>>. Cours pour doctorants imparti dans le Dottorato di Ricerca in Diritto Pubblico: <<Lo studio del diritto con metodo comparativo: temi e problemi>>, Università degli Studi di Perugia, Facoltà di Giurisprudenza. 24 avril 2008, Perouse (Italie).
3. <<Le processus de constitutionnalisation de l’Union Européenne : du Traité Constitutionnel au Traité de Lisbonne>>, Cours pour doctorants imparti dans l’Université d’Alicante, dans le Programme Constitution et Droits Fondamentaux en Europe, Alicante, 7 mai 2008.
4. <<Il principio di sussidiarietà nella Costituzione spagnola e negli statuti di autonomia, in una prospectiva europea>>, Conférence présentée au Convegno Democrazia e sussidiarietà. Esperienze, problemi e prospettive. Libera Università internazionale degli Studi Sociali Guido Carli-LUISS, Rome, 22 juin 2007.
5. <<Lo Stato autonomico spagnolo: la stagione delle riforme>>, Séminaire présenté au convegno internazionale I cantieri del federalismo in europa, ISSiRFA (Istituto di Studi sui Sistemi Regionali, Federali e sulle Autonomie Massimo Severo Giannini- Università degli Studi di Roma <<TorVergata>>, con l’Alto Patronato del Presidente della Repubblica, Rome, Chambre des députés, 25 juin 2007.
6. <<La réforme du statut d’autonomie de l’Andalousie dans le cadre de la Constitution>>. Conférence présentée aux Journées: Les réformes statutaires et l’articulation territoriale de l’Etat, XIV Journées de l’Association espagnole de Letrados de Parlamentos. Barcelone, Parlement de Catalogne, 20 septembre 2007.
7. << La réforme du statut d’autonomie de l’Andalousie dans le contexte de la pluralité d’espaces constitutionnel de dimension européenne>>. Conférence présentée dans le Séminaire: La riforma degli statuti regionali in italia e delle Comunità autonome in Spagna. Esperienze a confronto, organisé par l’Université de Calabre, Arcavacata di Rende – Cosenza (Italie) 24 octobre 2007.
8. <<Possibilidades e limites da reforma constitucional na Espanha no contexto do Estado autonômico integrado na União Européia>>. Conférence présentée au X Congresso Brasiliense de Direito Constitucional - Constituição e Reformas, organisé par l’Instituto Brasiliense de Direito Público, Brasilia (Brésil), 9 novembre 2007.
9. <<A dimensão constitucional do Estado social de Direito na Espanha>>. Conférence présentée au II Congresso Internacional de Direitos Sociais organisé par la Procuradoria Geral do Município do Rio de Janeiro avec le parrainage de l’Ecole Supérieure de Magistrature, el Instituto Brasiliense de Direito Público y el Max-Planck-Institut für ausländisches und internationales Sozialrecht de Munich. Rio de Janeiro (Brésil), 14 novembre 2007.
10. <<Les droits sociaux dans les nouveaux statuts d’Autonomie>>, Conférence présentée lors du Colloque sur L’actualité des droits sociaux, organisé par le Ararteko et le Département de Droit Constitutionnel et Histoire de la Théorie Politique de l’EHU-UPV. Faculté de Sciences sociales et Comunication, Université du Pays Basque. Bilbao, 25 février 2008.
11. <<Constitutionalisme à plusieurs niveaux et relation entre ordres juridiques>> Conférence présentée lors du Séminaire Internacional sur La (dé)constitutionalisation de l’Union Européenne, organisé par l’ Institut Complutense d’Etudes juridiques critiques et la Chaire Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen de l’Université Complutense de Madrid. Madrid, 17 avril 2008.
12. <<Du Traité Constitutionnel au Traité de Lisbonne>>, Conférence présentée au IIème Colloque de célébration de la Journée de l’Europe : Le Traité de Lisbonne, organisé par le Module Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen de l’Université d’Extrémadure, Cáceres, 13 mai 2008.
13. <<Le Droit constitutionnel européen comme discipline scientifique>>, conférence impartie dans le cours Droit et Institutions de l’Union Européenne, dans le cadre de l’Ecole Complutense d’été 2007, Université Complutense, Madrid, 5 juillet 2007.
14. <<La crise du Traité Constitutionnel et le traité de réforme>>, conférence impartie dans le cours Droit et Institutions de l’Union Européenne, dans le cadre de l’Ecole Complutense d’été 2007, Université Complutense, Madrid, 5 juillet 2007.
15. <<Relations entre ordre juridique européen et ordres juridiques internes>>, conférence impartie dans le cours Droit et Institutions de l’Union Européenne, dans le cadre de l’Ecole Complutense d’été 2007, Université Complutense, Madrid, 6 juillet 2007.
16. <<Le principe de primauté et l’européisation des reserves constitutionnnelles>>, conférence impartie dans le cours Droit et Institutions de l’Union Européenne, dans le cadre de l’Ecole Complutense d’été 2007, Université Complutense, Madrid, 6 juillet 2007.
17. <<Patriotisme constitutionnel, constitution culturelle et citoyenneté>>, 21 décembre 2007, 16h30-21hrs. Cours imparti dans le cadre de la Ière édition du Diplôme de spécialiste en éducation pour la citoyenneté et les droits humains organisé par l’Institut de Droits Humains Bartolomé de las Casas de l’Université Carlos III de Madrid.
18. <<Linguaggio e genere>>, 17 mars 2008, 14-16 hrs. Cours imparti dans le cadre du Corso Jean Monnet 2008, <<Antidiscriminazione. Alla ricerca della storicita' e della socialita' del diritto europeo>>, organisé par la Cattedra Jean Monnet di Diritto Europeo. Facoltà di Scienze Politiche. Università degli Studi di Cagliari (Italie).
19. <<L'uguaglianza di genere come nuova frontiera del diritto costituzionale>>, 17 mars 2008, 16-18 heures. Cours imparti dans le cadre du Corso Jean Monnet 2008, <<Antidiscriminazione. Alla ricerca della storicita' e della socialita' del diritto europeo>>, organisé par la Cattedra Jean Monnet di Diritto Europeo. Facoltà di Scienze Politiche. Università degli Studi di Cagliari (Italie).
20. <<Antidiscriminazione e pari opportunita': come l'esperienza spagnola e quella italiana dialogano con le indicazioni europee>>, 18 mars 2008, 14-16 hrs. Cours imparti dans le cadre du Corso Jean Monnet 2008, <<Antidiscriminazione. Alla ricerca della storicita' e della socialita' del diritto europeo>>, organisé par la Cattedra Jean Monnet di Diritto Europeo. Facoltà di Scienze Politiche. Università degli Studi di Cagliari (Italie).
21. <<Il Trattato di Lisbona nel processo di costitutionalizzazione della Unione Europea>>, 18 mars 2008, 18-20 hrs. Cours imparti dans le Master Esperti della Pubblica amministrazione in Sardegna, organisé par la Cattedra Jean Monnet di Diritto Europeo y la Facoltà di Scienze Politiche. Università degli Studi di Cagliari (Italie).
22. <<Le Traité de Lisbonne dans le cadre du processus de constitutionnalisation de l’Union Européenne>>, Conférence impartie dans le cadre du Colloque sur l’Union Européenne, organisé par la Chaire Jean Monnet de Droit Constitutionnel Européen de l’UNED. Madrid, 16 avril 2007.
23. <<Il nuovo modello di Statuto di Autonomia e la garanzia dei principi statutari>>, Conférence impartie dans le cadre de la table ronde sur <<Protezione dei diritti fondamentali negli Statuti delle Comunità autonome>>, organisée par la Cattedra di Diritto costituzionale comparato, Facoltà di Giurisprudenza de la Universidad de la Sapienza de Roma (Italie), 22 mai 2008, 9 a 12 hrs.
24. <<Le riforme statutarie in Spagna: verso la costruzione di uno spazio costituzionale autonomico>>. Conférence impartie dans l’Istituto di Studi sui Sistemi Regionali Federali e sulle Autonomie ''Massimo Severo Giannini'', Rome (Italie), 22 mai 2008, 15 hrs.
25. <<Le Droit constitutionnel européen comme discipline scientifique>>, conférence impartie dans le cours Droit et Institutions de l’Union Européenne, dans le cadre de l’Ecole Complutense d’été 2007, Université Complutense, Madrid, 23 juillet 2007.
26. <<Le processus de constitutionnalisation de l’Union Européenne et le Traité de Lisbonne>>, conférence impartie dans le cours Droit et Institutions de l’Union Européenne, dans le cadre de l’Ecole Complutense d’été 2007, Université Complutense, Madrid, 23 juillet 2007.
27. <<Les sources du Droit Européen, le principe de primauté et l’européisation des reserves constitutionnnelles>>, conférence impartie dans le cours Droit et Institutions de l’Union Européenne, dans le cadre de l’Ecole Complutense d’été 2007, Université Complutense, Madrid, 24 juillet 2007.
28. <<Relations entre ordre juridique européen et ordres juridiques internes>>, conférence impartie dans le cours Droit et Institutions de l’Union Européenne, dans le cadre de l’Ecole Complutense d’été 2007, Université Complutense, Madrid, 24 juillet 2007.
Thèses doctorales en cours sur l’intégration européenne
Directeur : Francisco Balaguer Callejón.
1.-Jorge Jiménez Martín : <<Le rôle du juge dans l’ordre juridique espagnol : le principe de légalité et la capacité pour créer le droit, la perspective du droit constitutionnel européen>>.
2.-Pedro Serrano León : <<Le règlement délégué dans le Traité constitutionnel>>.
3.-Luis Felipe Medina Rey : <<Le principe d’autonomie institutionnelle et la distribution des compétences entre l’Union Européenne, l’Etat et les Communautés autonomes>>.
4.-Augusto Aguilar Calahorro : <<Le principe de primauté du Droit européen>>.
5.-Vincenzo Carollo : <<Le rôle de la famille dans le système juridique de l’Union Européenne>>, en codirection avec le Professeur Dr. Lorenzo Chieffi, Seconde Université de Naples (Italie).
Thèses défendues :
1.-Angelo Schillaci : <<Engagements internationaux et paramètres de constitutionnalité>>, codirigé par le professeur Dr. Paolo Ridola, Université de la Sapienza, Rome. Defendue le 21 mai 2008. Obtention de la mention Très Bien Cum Laude à l’unanimité.
2.-Hugo César Araújo de Gusmão, <<Réforme constitutionnelle et intégration européenne>>. Défendue le 22 juillet 2008. Obtention de la mention Très Bien Cum Laude à l’unanimité.
Autres activités
Francisco Balaguer Callejón : Coordinateur du Master officiel de la Faculté de Droit de l’Université de Grenade : <<Droit constitutionnel européen>>. Troisième cycle officiel en Droit, organisé en collaboration avec la Chaire Jean Monnet de Droit constitutionnel européen et adapté au EEES. Master avec mention de qualité du Ministère de l’Education et des Sciences. Année académique 2007-2008.
En dehors de l’Université :
Interventions dans les médias :
(Sont mentionnées uniquement les interventions au cours desquelles ont été faites des références spécifiques à l’Union Européenne ou l’intégration européenne)
Lundi 23 juillet 2007. Radio France International. Intervention sur le Conseil Européen de Bruxelles et le Traité de Réforme.
Participation à des initiatives locales, régionales et nationales :
- Participation au groupe de travail sur Le futur de l’Union Européenne, Real Instituto Elcano de Estudios Internacionales y Estratégicos, Madrid, session du 26 février 2008. Intervention du Secrétaire d’Etat pour l’Union Européenne.
- Participation au groupe de travail sur Le futur de l’Union Européenne, Real Instituto Elcano de Estudios Internacionales y Estratégicos, Madrid, session du 17 juillet 2008. Intervention du nouveau Secrétaire d’Etat pour l’Union Européenne.
Autres activités
1.-Directeur de la Revista de Derecho Constitucional Europeo. http://www.ugr.es/~redce.
2.-Chercheur principal du groupe d’investigation <<Andalousie, l’Union Européenne et l’Etat social>>, subventionné par les aides au développement de l’investigation et du développement technologique, Junta de Andalucía.
3.-Chercheur principal du projet d’investigation SEJ2007-66427/JURI : <<L’ interaction constitutionnelle entre Union Européenne et Etats membres comme facteur de développement du Droit Constitutionnel Européen >>. Projet nacional subventionné par la Direction générale de recherche du Ministère de l’Education y des Sciences, pour une durée de trois ans.
4.- Chercheur principal du projet d’investigation d’Excellence : <<Les réformes constitutionnelles et statutaires dans le cadre de l’Union Européenne>>. Junta de Andalucía, pour une durée de trois ans (2005-2008).
5.- Chercheur principal de l’Action Intégrée de recherche scientifique entre l’Espagne et l’Italie, avec l’Université de Pise, 2007. Références: HI2007-0028, Projet : <<Juridictions ordinaires et juridiction constitutionnelle dans le processus d’intégration européenne>>.
6.-Participation à la Jean Monnet Conference sur The Reform Treaty and the EU's Future: Analysis in light of 50 years of the Treaties of Rome, Bruxelles, 20 septembre (après-midi) et 21 septembre 2007.